Mentions Légales

1. Informations Générales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Hélios Maçons l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du Site

Hélios Maçons
Société par Actions Simplifiée au capital de [Capital Social à insérer] Euros
RCS Toulouse [Numéro RCS à insérer]
Adresse du siège social : 17 Rue Kepler, Floor 3, 31000 Toulouse, Occitanie, France
Téléphone : +33 5 61 29 08 76
Email : [email protected]

Directeur de la publication

[Nom du Directeur de la publication], Président de Hélios Maçons

Hébergeur

[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
[Coordonnées de contact de l'hébergeur]

2. Propriété Intellectuelle

L'intégralité du site Hélios Maçons est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site Hélios Maçons et le site lui-même, sont la propriété exclusive de Hélios Maçons ou des tiers l'ayant autorisé à les utiliser.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Hélios Maçons. Toute exploitation non autorisée du site ou d'un quelconque élément qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Limitations de Responsabilité

Hélios Maçons ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site heliosmacons.fr, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Hélios Maçons ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site heliosmacons.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l'espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Hélios Maçons se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Hélios Maçons se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

4. Liens Hypertextes

Le site Hélios Maçons peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Hélios Maçons ne dispose d’aucun moyen de contrôler les sites en connexion avec son site internet et ne pourra être tenue responsable de leur contenu.

5. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site Hélios Maçons est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulouse.

6. Crédits Images

Les images utilisées sur ce site proviennent de licences d'utilisation ou ont été générées spécifiquement pour Hélios Maçons.